1. Éditeur de la Plateforme
Menuly SARL
Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
Capital social : [Montant en FCFA]
Siège social : [Adresse complète], Douala, Cameroun
Téléphone : +237 6 XX XX XX XX
Email : contact@menuly.com
RCCM : [Numéro d'immatriculation au RCCM]
NIU : [Numéro d'Identifiant Unique]
Numéro CNPS : [Numéro employeur]
Activité : Édition de logiciels et services informatiques (SaaS)
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du responsable]
En qualité de : [Fonction, ex: Gérant / CEO]
Email : direction@menuly.com
3. Hébergeur
[Nom de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la Plateforme Menuly (structure, code source, textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de Menuly SARL ou de ses partenaires, et est protégé par les lois camerounaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments de la Plateforme, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Menuly.
5. Marques
La marque « Menuly » et son logo sont des marques déposées ou en cours de dépôt auprès de l'OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle).
Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon sanctionnée par le droit applicable.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité.
Conformément à la loi camerounaise n°2010/012 du 21 décembre 2010 relative à la cybersécurité et à la cybercriminalité, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles.
Pour exercer ces droits : privacy@menuly.com
8. Crédits
- Design & développement : Équipe Menuly
- Hébergement : [Hébergeur]
- Paiement : PawaPay
- Icônes : Lucide
- Typographies : Inter, Calistoga, JetBrains Mono (Google Fonts)
- Images : Unsplash, Pexels (si applicable)
9. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit camerounais. Tout litige relatif à l'utilisation de la Plateforme relève de la compétence exclusive des tribunaux de Douala, sauf disposition légale contraire.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
- Email : contact@menuly.com
- Téléphone : +237 6 XX XX XX XX
- Adresse : [Votre adresse], Douala, Cameroun